RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION CREUSE METAL

Article 1 – Objet du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur complète les statuts de l’association Creuse Metal. Il précise les modalités pratiques de fonctionnement interne et d’organisation des activités. Il s’impose à l’ensemble des membres de l’association.

Article 2 – Siège et moyens matériels

L’association ne dispose pas de locaux permanents. Les réunions et activités peuvent se tenir dans des lieux mis à disposition temporairement (salles municipales, bars, granges, espaces publics, etc.), sous réserve d’autorisation des propriétaires ou collectivités concernées. Le matériel utilisé lors des événements (son, lumière, instruments, etc.) appartient soit à l’association, soit à ses membres, soit à des partenaires extérieurs selon les conventions établies.

Article 3 – Adhésion et cotisation

L’adhésion est ouverte à toute personne partageant les objectifs de l’association. Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par le conseil d’administration. L’adhésion implique l’acceptation sans réserve des statuts et du présent règlement intérieur.

Article 4 – Membres et engagements

Les membres s’engagent à : respecter l’esprit associatif et le cadre légal des activités ; contribuer à la vie de l’association dans la mesure de leurs moyens ; adopter une attitude respectueuse envers le public, les artistes, les partenaires et les autres membres ; veiller à la bonne image de l’association, notamment lors des événements et sur les réseaux sociaux.

Article 5 – Réunions

Les réunions du bureau ou de l’équipe organisatrice peuvent se tenir en présentiel ou à distance. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 6 – Organisation des événements

Les événements (concerts, rencontres, ateliers, etc.) sont proposés par les membres et validés par le bureau. Chaque organisateur veille à la sécurité, à la conformité réglementaire et au respect de l’environnement et des lieux utilisés.

Article 7 – Finances et dépenses

Toute dépense doit être validée par le trésorier et le président avant engagement. Les remboursements de frais sont possibles sur présentation de justificatifs. Les fonds de l’association sont exclusivement destinés à ses activités.

Article 8 – Communication et image

Les publications (affiches, réseaux sociaux, site web, presse) doivent refléter les valeurs de l’association. Toute utilisation du logo ou du nom Creuse Metal nécessite l’accord préalable du bureau.

Article 9 – Assurances et responsabilité

L’association souscrit une assurance responsabilité civile couvrant ses activités. Chaque membre est responsable du matériel confié et de ses actes durant les événements.

Article 10 – Sanctions et exclusions

Tout manquement grave peut entraîner une suspension ou une exclusion, prononcée par le bureau après audition de l’intéressé.

Article 11 – Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur peut être modifié par décision du bureau ou de l’assemblée générale, à la majorité simple des membres présents.

Article 12 – Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur a été adopté lors de la réunion du bureau du 15 octobre 2025. Il entre en vigueur à compter de cette date et sera communiqué à tous les membres.