Article 1 – Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
 « Creuse Metal ».

Article 2 – Objet

L’association a pour objet de promouvoir la culture musicale autour du mouvement metal et de ses sous-genres, par tous moyens, notamment :
 – l’organisation, la production et la diffusion de concerts, festivals, spectacles vivants et événements culturels ;
 – la création, la gestion et le développement de médias (site web, réseaux sociaux, revue, chaîne vidéo, podcasts, etc.) permettant la réalisation de reportages, interviews, documentaires, live reports et contenus audiovisuels ;
 – la mise en valeur, l’accompagnement et la formation d’artistes, techniciens, photographes et vidéastes ;
 – la coopération avec d’autres associations, collectivités, institutions et structures culturelles ;
 – et plus généralement, toute action contribuant au développement, à la valorisation et à la diffusion des cultures alternatives et musicales

Article 3 – Siège social

Le siège social est fixé à :La Quincaillerie Numérique, 22 Avenue Charles de Gaulle, 23000 Guéret.
 Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, avec ratification par l’assemblée générale.

Article 4 – Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 – Membres

L’association se compose de :
 – membres actifs : personnes qui participent régulièrement aux activités et contribuent au fonctionnement de l’association ;
 – membres bienfaiteurs : personnes versant une contribution financière ou matérielle ;
 – membres d’honneur : désignés par l’assemblée générale pour services rendus.

Article 6 – Admission

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et être agréé par le bureau.

Article 7 – Radiation

La qualité de membre se perd par :
 – démission ;
 – décès ;
 – non-paiement de la cotisation (le cas échéant) ;
 – radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à présenter sa défense.

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :
 – les cotisations des membres ;
 – les subventions éventuelles de l’État, des collectivités locales ou d’autres organismes ;
 – les recettes issues des manifestations et activités de l’association ;
 – les dons et mécénats ;
 – toutes autres ressources autorisées par la loi.

Article 9 – Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil d’administration composé d’au moins 2 membres élus pour une durée d’un an par l’assemblée générale.
 Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
 – un(e) président(e),

 – un(e) trésorier(ère).

Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par le président ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.

Article 10 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.
 Elle se réunit au moins une fois par an.
 Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
 Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre muni d’un pouvoir écrit (dans la limite d’un mandat par membre).

Article 11 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou à la demande d’au moins un tiers des membres, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée, notamment pour une modification des statuts ou la dissolution.

Article 12 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le conseil d’administration pour préciser certains points non prévus par les statuts.

Article 13 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés.
 L’actif net est attribué conformément à la loi de 1901, à une association poursuivant un but similaire ou à toute organisation à vocation culturelle désignée par l’assemblée.